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31 mai 2011 2 31 /05 /mai /2011 11:28

Les Conseils municipaux ont lieu à la mairie, et les dates sont définies en fonction de la charge de travail et des sujets à traiter. Vous pouvez y assister. La date du prochain Conseil Municipal est affichée en mairie ou est indiqué sur le site.
Vous pouvez consulter en mairie le registre des délibérations lors des permanences 

 

 

>   Compte rendu du conseil du 21 avril 2011 

>   Compte rendu du conseil du 24 MARS  2011 

>   Compte rendu du conseil du 10 février  2011  

>   Compte rendu du conseil du 6 Janvier 2011

>   compte rendu du conseil du 13 octobre 2010

>   Compte rendu du conseil du 8 juillet 2010

>   Compte rendu du conseil du 9 avril 2010

>   Compte rendu du conseil du 24 février 2010 

>   Compte rendu du conseil du 12 décembre 2009

>   Compte rendu du conseil du 6 octobre 2009
>   Compte rendu du conseil du 3 juillet 2009
>   Compte rendu du conseil du 22 avril 2009
>   Compte rendu du conseil du 21 janvier 2009
>   Compte rendu du conseil du 12 septembre 2008 

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31 mai 2011 2 31 /05 /mai /2011 11:06

Date de la convocation :

14 Avril 2011

Date de la séance :

21 Avril 2011

Date d’affichage :

28 Avril 2011

Membres en exercice : 11

Membres présents :11

Votants : 11

L’An deux mil onze, le vingt et un Avril, à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Saint-Maulvis légalement convoqué le 14 Avril 2011, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe BAUDEN, Maire.

Etaient présents : M.Philippe BAUDEN, M.Marcel MALIVOIR, Mme Fabienne CAUCHY, Mme Corine GOFFETRE, M.Hubert DUPONT, M.David VITAUX, M.Etienne FRANQUEVILLE, M.André DUBUC, M.Philippe DACHEUX, Mme Renée GOFFETRE, M.Frédéric BERNON.

Secrétaire de le séance : Madame Fabienne CAUCHY.

Budget primitif 2011

Fixation des taux

Monsieur le Maire expose le budget primitif 2011 :

     Section de fonctionnement : équilibré en dépenses et en recettes à la

somme de 230 233€.

     Section investissement : équilibré en dépenses et en recettes à la somme

de 155 102€.

Ce budget est adopté à l’unanimité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de voter les taux de

fiscalité directe locale pour l’année 2011 suivants (pas d’augmentation de la

part de la commune par rapport à 2010):

     Taxe habitation : ………………………8,72%

     Foncier bâti : …………………………..7,22%

     Foncier non bâti : ……………………..15,85%

     CFE : …………………………………...8,99%

Permettant d’obtenir un produit fiscal attendu (compte 7311) de la

nomenclature M14 de 30 502€.

Ces taux ont été fixés par la Direction Générale des Finances suite à la

réforme des collectivités territoriales : des transferts des taux (TH) ont été

appliqués sur la commune et la CCRO.

Budget primitif 2011 caisse des écoles

Emprunt Crédit Agricole

Travaux trottoirs

Monsieur le Président présente le budget primitif 2011 :

     Section de fonctionnement : équilibré en dépenses et en recettes à la

somme de 228,44€.

Ce budget est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire fait part des propositions de prêt pour un montant de

120 000€.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil optent pour l’option suivante :

DUREE

12 ans

PERIODICITE

Annuelle

TAUX

3,58%

Le montant du devis pour la réalisation des travaux d’une partie des trottoirs

De la commune s’élève à 14 862,69€ (50% subvention député, 15% subvention Conseil Général, 35% charge de la commune).

 

 

Le Maire,

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4 avril 2011 1 04 /04 /avril /2011 19:51

Date de la convocation :

17 Mars 2011

 

Date de la séance :

24 Mars 2011

 

Date d’affichage :

31 Mars 2011

 

Membres en exercice : 11

Membres présents : 9

Absents : 2

Votants : 9

 

 

L’An deux mil onze, le dix Février à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Saint-Maulvis légalement convoqué le 3 Février 2011, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe BAUDEN, Maire.

 

Etaient présents : M.Philippe BAUDEN, M.Marcel MALIVOIR, Mme Fabienne CAUCHY, Mme Corine GOFFETRE, M.Hubert DUPONT, M.David VITAUX, M.Etienne FRANQUEVILLE, M.André DUBUC, M.Philippe DACHEUX..

Excusée : Mme Renée GOFFETRE

Absent :M.Frédéric BERNON.

 

Secrétaire de le séance : M.Etienne FRANQUEVILLE.

 

Compte administratif commune et caisse de écoles 2010

 

 

 

 

 

Participation communale

Pour l’année 2011 au Syndicat Intercommunal

du Lycée du Vimeu

 

 

 

 

 

 

Monsieur le Maire donne connaissance des comptes administratifs 2010 de la commune et de la caisse des écoles. Le résultat de clôture de la section de fonctionnement et d’investissement de la commune s’élève à :

                                   Commune : + 127 562,17€

                                 Caisse des écoles : + 188,44€

Les comptes sont adoptés :          pour : 8

 

Monsieur le Maire présente à ses conseillers municipaux le courrier reçu

du Syndicat du Gymnase du Lycée du Vimeu (SIGLV), pour sa

participation au fonctionnement du gymnase pour l’année 2011.

Afin que le syndicat puisse fonctionner, il est proposé de porter la part

communale pour l’exercice budgétaire 2011 à :

pour le fonctionnement :

44€ par élève

pour l’investissement :

0,40 euros par habitant pour le remboursement des annuités de

l’emprunt

                                             Pour : 9

 

Modification des statuts du Service Public d’Assainissement Non Collectif

 

 

Suite à la délibération de la Communauté de Communes du 14 Janvier 2011

adoptant la modification des statuts relatives au SPANC.

Considérant que l’assainissement non collectif est déclaré d’intérêt

communautaire sur le territoire de la communauté de communes,

 

Considérant que toutes les communes doivent bénéficier des subventions

pour la réhabilitation de leur installation,

 

Considérant qu’actuellement, seule l’agence de l’eau Artois Picardie

subventionne la réhabilitation des installations qui dépendent de son

périmètre

 

Considérant que l’agence de l’eau de Seine Normandie accorde des

subventions pour la réhabilitation des installations qui dépendent de son

 périmètre, à condition que la communauté de commune prenne la

compétence complète du SPANC, c’est-à-dire : le contrôle des installations,

la maîtrise d’ouvrage des travaux et l’entretien.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

-d’accepter que la Communauté de Communes prenne la compétence pour

la Seine Normandie (afin que celle-ci puisse bénéficier de la subvention)

-de rejeter la modification de statuts pour l’agence de l’eau Artois Picardie

(étant donné qu’il n’est pas nécessaire d’avoir la compétence du SPANC

pour avoir la subvention).

                                                            Pour : 9

 

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21 février 2011 1 21 /02 /février /2011 18:48

Date de la convocation :

03 Février 2011

 

Date de la séance :

10 Février 2011

 

Date d’affichage :

15 Février 2011

 

Membres en exercice : 11

Membres présents : 10

Absent : 1

Votants : 10

 

L’An deux mil onze, le dix Février à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Saint-Maulvis légalement convoqué le 3 Février 2011, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe BAUDEN, Maire.

 

Etaient présents : M.Philippe BAUDEN, M.Marcel MALIVOIR, Mme Fabienne CAUCHY, Mme Renée GOFFETRE, M.Hubert DUPONT, M.David VITAUX, M.Etienne FRANQUEVILLE, M.André DUBUC, M.Philippe DACHEUX, BERNON Frédéric.

 

Absents, excusés : Mme Corine GOFFETRE

 

Secrétaire de le séance : M.David VITAUX

 

 

Achat de l’immeuble de Monsieur SIRE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Travaux trottoirs

 

 

 

Lors de la réunion du 6 Janvier 2011, les membres du Conseil Municipal souhaitaient connaître le prix de vente de l’immeuble de Monsieur SIRE, avant tout engagement.

Après s’être renseigné auprès du propriétaire de l’établissement, Monsieur le Maire annonce au Conseil que l’immeuble serait mis en vente 120.000 € (hors frais).

 

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal souhaitent acquérir l’immeuble, et autorisent Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.

 

Cette délibération à été votée à l’unanimité.

 

 

 

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil si, malgré l’achat de l’immeuble de M.SIRE, ils souhaitent maintenir les travaux de réfection des trottoirs ?

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de maintenir la proposition de travaux.

 

 

 

Divers

 

Suite au départ en retraite de Mme THOMAS, les membres du Conseil souhaitaient organiser un "pot de départ". Monsieur le Maire précise qu’il en a informé Mme Thomas, qui a décliné "l’offre", et qui préfère partir en toute simplicité.

Après discussion, le Conseil décide de respecter le choix de Mme Thomas.

 

 

 

retour vers les comptes rendus de réunions 

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14 janvier 2011 5 14 /01 /janvier /2011 18:39

Date de la convocation :

28 Décembre 2010

 

Date de la séance :

06 Janvier 2011

 

Date d’affichage :

Janvier 2011

 

Membres en exercice : 11

Membres présents : 10

Absent : 1

Votants : 10

 

L’An deux mil onze, le six janvier à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Saint-Maulvis légalement convoqué le 28 décembre 2010, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe BAUDEN, Maire.

 

Etaient présents : M.Philippe BAUDEN, M.Marcel MALIVOIR, Mme Fabienne CAUCHY, Mme Renée GOFFETRE, M.Hubert DUPONT, M.David VITAUX, M.Etienne FRANQUEVILLE, M.André DUBUC, M.Philippe DACHEUX.

 

Absents, excusés : Mme Corine GOFFETRE

 

Secrétaire de le séance : Mme Fabienne CAUCHY

 

Héritage de Mme Rolande NORMAND

 

Monsieur le Maire ouvre la séance en lisant le testament de Mme Rolande NORMAND, qui suite à son décès, lègue ses biens à la commune.

Madame Normand précise dans son testament qu’elle lègue une pâture, et en contrepartie, elle souhaite que la commune entretienne et fleurisse les sépultures des familles Normand/Fournier.

 

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal acceptent le don fait par Mme Normand.

 

Cette délibération à été votée à l’unanimité.

 

Travaux trottoirs

 

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal du montant des devis réalisés pour l’aménagement des trottoirs :

-Place de la mairie : 14 862,69€ TTC

-Route d’Epaumesnil : 10 076,30€ TTC

- Côté mairie route d’Epaumesnil : 5960,87€ TTC

Soit un montant total de 30899,86€€ TTC

 

Après en avoir délibéré, les membres du CM souhaitent inscrire cette somme au BP 2011 section investissement à la condition que la CCRO prenne 50% des travaux à leur charge. Cette délibération à été votée à l’unanimité.

 

Espace cinéraire

 

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal l’installation d’un espace cinéraire (12 cases) d’un montant de 3990€ HT.

POUR : 9

ABSTENTION : 1

Cette délibération sera inscrite au BP 2011, section investissement .

 

Achat éventuel de l’immeuble de M.SIRE

 

Suite à la fermeture du café "relais des templiers" à Saint-Maulvis, Monsieur le Maire informe son conseil que le propriétaire de l’immeuble envisage la mise en vente des murs du local. Monsieur le Maire soumet la proposition d’acquérir l’immeuble en vue d’y effectuer des travaux, et de faire des logements.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal souhaitent visiter l’immeuble avant tout engagement.

La visite du local est donc prévue le 8 janvier 2011 à 11h45.

 

Embauche de Melle DELAUNAY

 

Suite au départ en retraite de Mme THOMAS, secrétaire de mairie, Monsieur le Maire annonce aux membres du conseil que Melle DELAUNAY assurera son remplacement à raison de 12h/semaine.

Melle DELAUNAY est en Contrat à Durée Déterminée du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011, contrat reconductible en CDI à compter du 1er janvier 2012.

Monsieur le Maire souhaite être habilité à signer tous documents relatifs au contrat de Melle DELAUNAY.

POUR : 10

 

Terrain de sport

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à engager des discussions avec le CCRO pour la vente du terrain de sport afin de construire le Regroupement Pédagogique Concentré (RPC) et de la petite salle multiservices.

 

POUR : 7

ABSTENTION : 2

CONTRE : 1

 

Rémunération agent recenseur

 

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal la candidature de Melle BOUCHER Pauline, afin d’effectuer le recensement communal à compter du 20 janvier 2011.

La commune percevra une dotation forfaitaire de 576€, somme qui sera répartie entre Melle BOUCHER et Mme CAUCHY.

POUR : 10

 

Divers

 

La cérémonie des vœux aura lieu le dimanche 30 janvier 2011 à 15h, route de Vieux Rouen.

 

 

 

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31 décembre 2010 5 31 /12 /décembre /2010 11:33

insee.jpg L'institut national de la statistique et des études économiques 

 

réalise du 17 janvier au 16 avril, une enquête sur le thème du cadre de vie et de la sécurité

La première partie de cette enquête porte sur la qualité de l'environnement de l'habitat, la seconde aborde les problèmes d'insécurité auxquels les personnes ont pu être confrontées au cours des deux dernières années : cambriolage, vandalisme, vol, agression, etc ....

 

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités.Un enquêteur de l'INSEE chargé de les interroger prendra contact avec certains d'entre vous.il sera muni d'une carte officielle l'accréditant 

 

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez 

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11 décembre 2010 6 11 /12 /décembre /2010 15:37

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a désigné Madame Fabienne CAUCHY comme coordinateur communal, chargé d’assurer l’encadrement de l’agent recenseur lors du recensement de la population qui aura lieu dans la commune du 20 Janvier 2011 au 19 Février 2011.

voir la plaquette de présentation 

recensement 2011 recto recensement 2011 verso


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11 décembre 2010 6 11 /12 /décembre /2010 15:18

COMMUNE DE SAINT-MAULVIS 

             

                                  SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

                             COMPTE RENDU DU 13 OCTOBRE 2010

                                           

 

 Etaient présents: M.Philippe BAUDEN ,Maire, M.Marcel MALIVOIR ,Mme Fabienne CAUCHY , MM. Philippe  DACHEUX , Hubert DUPONT, Etienne FRANQUEVILLE,André DUBUC, David VITAUX,Mme Renée GOFFETRE                    

 

Absents excusés : Mme Corine GOFFETRE, M. Frédéric BERNON

 

I- DEGREVEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LE NON BATI EN FAVEUR DES JEUNES AGRICULTEURS

 

Adoption du dégrèvement de 50% de la part communale sur la taxe foncière sur le non bâti pour les jeunes agriculteurs à compter de 2011 pour une période de 5 ans.

                        

M. MALIVOIR n’a pas pris part au vote, étant partie prenante

 

II- ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT:RENOUVELLEMENT DU BUREAU

 

MM. Hubert DUPONT,François GODIN,Paul Marie DUMINIL sont désignés pour moitié  par le conseil municipal pour faire partie du bureau pour une période de 6 ans.

                                     

Trois autres propriétaires seront désignés pour moitié  par la Chambre d'agriculture

 

           

III – CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

 

 Après en avoir délibéré ,le conseil municipal:

 

décide de solliciter le Centre de Gestion de la Somme pour bénéficier de la

     prestation de médecine préventive qu'il propose aux collectivités

approuve le projet de convention à intervenir avec le centre de gestion

autorise Monsieur le maire à signer la dite convention

à inscrire les crédits correspondants chaque année au budget de la collectivité.

 

           

IV – RECENSEMENT COMMUNAL : désignation d’un coordinateur communal

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne Madame Fabienne CAUCHY comme coordinateur communal, chargé d’assurer l’encadrement de l’agent recenseur lors du recensement de la population qui aura lieu dans la commune du 20 Janvier 2011 au 19 Février 2011.


                                                             LE MAIRE,

                                                         Philippe BAUDEN

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27 novembre 2010 6 27 /11 /novembre /2010 11:27

MAIRIE DE SAINT-MAULVIS SOMME

                                             14ter place de la Mairie

                                                80140 SAINT-MAULVIS

 

 

                                                                  

 

 

                                         Madame,

                                         Mademoiselle,

 

                                                   Monsieur,

 

 

 

 

 

                     Le Conseil Municipal et le Comité des Fêtes de SAINT-

 MAULVIS ont le plaisir de vous inviter à  l'Arbre de  Noël  qui   aura

 lieu   le   DIMANCHE 19  DECEMBRE  2010  à  15 heures  en  la Salle

                    d' EPAUMESNIL.

 

 

                     Au cours de  cette  manifestation, les  jouets seront

remis aux enfants présents .

 

 

                      Vous assisterez à un spectacle de chansons avec la

participation de Monsieur Yves FOSSE, dénommé « Bourvil ».

 

 

                      La distribution  des  Colis de Noël  aux  Aînés  aura

      lieu en même temps et sera suivie d'un goûter .

 

 

                                Espérant vous compter parmi  nous, veuillez croire

       en nos sentiments distingués et dévoués.

 

 

 

                    Le Maire,                                 Le Président du Comité des Fêtes,

 

 

 

 

               Philippe BAUDEN                              Etienne FRANQUEVILLE     

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20 novembre 2010 6 20 /11 /novembre /2010 17:58

Cliquez sur les photos pour les agrandir 

11 nov 2010 0373 11 nov 2010 0374

11 nov 2010 0375 11 nov 2010 0376

11 nov 2010 0377

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Prochaine Manifestation

Le Maire et le conseil municipal de Saint-Maulvis

vous souhaitent un joyeux noël 

et vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2014 

 





 

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