Date de la convocation : 23 Février 2012
Date de la séance : 1er Mars 2012
Date d’affichage :8 Mars 2012
Membres en exercice : 9
Membres présents :7
Pouvoir : 1
Votants : 8
| L’An deux mil douze, le premier Mars, à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Saint-Maulvis légalement convoqué le 23 Février 2012, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur J.Philippe BAUDEN, Maire. Etaient présents : M.J.Philippe BAUDEN, M.Marcel MALIVOIR, M.Hubert DUPONT, M.David VITAUX, M.Etienne FRANQUEVILLE, M.André DUBUC, M.Philippe DACHEUX. Représenté : M.Frédéric BERNON donne pouvoir à M.Hubert DUPONT. Excusés : Mme Renée GOFFETRE, M.Frédéric BERNON. Secrétaire de le séance : Monsieur David VITAUX. |
Compte administratif 2011 commune et caisse des écoles :
Monsieur le Maire donne connaissance des comptes administratifs 2011 de la commune et de la caisse des écoles.
Le résultat de clôture de la section fonctionnement et investissement
de la commune s’élève à : + 131 578,92€
celui de la caisse des écoles est de : + 226,59€
Ils sont adoptés à l’unanimité : pour 7.
Délibérations :
Travaux assainissement :
Après étude des différents devis concernant le remise aux normes de l’assainissement 5 place de la Mairie, , c’est la proposition de M.THOREL (Bettencourt St Ouen) qui retient l’attention du Conseil Municipal , avec un montant des travaux de 15 142,08€ HT
(soit 18 109,93€ TTC).
Les membres du Conseil sollicitent une aide parlementaire auprès de Monsieur Daniel DUBOIS, sénateur.
Pour : 8
Association des Anciens Combattants d’Epaumesnil :
Monsieur le Maire fait lecture du courrier reçu par l’Association des Anciens Combattants d’Epaumesnil, qui a la charge de préparer le Congrès cette année, et qui sollicite une aide de la part des communes environnantes.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil décident d’allouer la somme de 100€ afin de participer financièrement à cette journée.
Pour : 8
