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21 novembre 2011 1 21 /11 /novembre /2011 10:22

 

Date de la convocation :

21 Octobre 2011

Date de la séance :

28 Octobre 2011

Date d’affichage :

3 Novembre 2011

Membres en exercice : 10

Membres présents : 9

Pouvoir : 1

Votants : 10

L’An deux mil onze, le vingt huit Octobre, à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Saint-Maulvis légalement convoqué le 21 Octobre 2011, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur J.Philippe BAUDEN, Maire.

Etaient présents : M.J.Philippe BAUDEN, M.Marcel MALIVOIR, M.Hubert DUPONT, M.David VITAUX, M.Etienne FRANQUEVILLE, M.André DUBUC, Mme Renée GOFFETRE, Mme Corine GOFFETRE, M.Philippe DACHEUX.

Représenté : M.Frédéric BERNON donne pouvoir à Monsieur J.Philippe BAUDEN.

Secrétaire de le séance : Monsieur Etienne FRANQUEVILLE.

Un agriculteur, également membre du Conseil, a demandé à Monsieur le

Maire si il était possible d’arracher la haie appartenant à la commune, située

rue du Mauvais Pas, qui gène pour passer avec des engins agricoles.

Monsieur le Maire soumet donc la demande aux membres du Conseil

Municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil est d’accord pour arracher la haie.

                                     pour : 9

                                     contre : 0

  Contrat secrétaire de Mairie

En Janvier dernier, Mademoiselle Emmanuelle DELAUNAY à été recrutée en Contrat à Durée Déterminée pour une durée de un an, afin de pourvoir au remplacement de Madame THOMAS, qui avait pris sa retraite.

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil le renouvellement du Contrat, et de le remplacer par un Contrat à Durée Indéterminée, à raison de 12 heures par semaine, comme précédemment.

Les membres du Conseil acceptent à l’unanimité.

Démission Fabienne CAUCHY

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil si ils acceptaient la démission de Madame Fabienne CAUCHY, 2ème adjointe.

                                           pour : 10

Devis salle

La commune étant désormais propriétaire de l’immeuble situé 5, place de la Mairie, les membres du Conseil souhaitent faire quelques travaux d’aménagement.

Monsieur le Maire a fait établir plusieurs devis auprès de différents artisans.

Après étude des devis, c’est Monsieur HOORELEBECKE, (entreprise générale),de Ramburelles, qui fera les travaux dans l’intégralité, et qui retient l’attention du Conseil.

Les membres du CM sollicitent Monsieur le Maire afin qu’il fasse des demandes de subventions auprès de différents organismes.

Monsieur le Maire fait un bref compte-rendu des réunions qui ont eu lieu à la CCRO concernant les RPC. Monsieur le Maire envisage de faire don du terrain de sport route de Vieux Rouen, afin d’y construire, éventuellement, un RPC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, est :

                                               Pour : 9

                                               Abstention : 1

 

 

Le Maire,

 


 



 

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Prochaine Manifestation

Le Maire et le conseil municipal de Saint-Maulvis

vous souhaitent un joyeux noël 

et vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2014 

 





 

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